Historique
|Service |Conseils
Objectifs |Missions |Rôle |Surveillances |Visites |Acteurs |Réalisations |Bilan d'activité
Objectifs |Missions |Rôle |Surveillances |Visites |Acteurs |Réalisations |Bilan d'activité
Activité clinique
• Bilan de l'activité clinique
5610 Visites annuelles : 86% des visites totales
180 Visites de reprise : 3% des visites totales
328 Visites occasionnelles : 5% des visites totales
426 Visites supplémentaires
• Les vaccinations professionnelles
Quatre collectivités bénéficient d'une vaccination de prévention de la leptospirose pour les agents à risque.
• Orientations médicales : 841 agents
Nombre de salariés orientés |
|
vers un médecin spécialiste |
828 |
vers un organisme hospitalier |
13 |
Activité du tiers temps
97 locaux visités : Prise de contact : 21/ Visite systématique de sécurité : 42/ Visite après installation ou déménagement : 6/ Visite après un accident imputable au service : 9/ Suite à la visite médicale : 19
Rapports Individuels
Embauche
Elle est obligatoire en fonction publique territoriale (agents titulaires ou agents non titulaires) préalablement ou après avis du médecin agrée qui est obligatoire pour les agents titulaires, possible pour non titulaires.
Alors que le médecin agréé analysera l'aptitude médicale au cadre d'emploi (à l'emploi et aux fonctions) au bénéfice du statut de la fonction publique, le médecin de prévention analysera l'aptitude médicale au poste de travail au bénéfice de la santé de l‘agent.
Compatibilité
Avis sur la compatibilité des conditions de travail avec l'état de santé de l'agent, justifié par l'age, la résistance physique ou l'état de santé des agents
Aptitude
La réglementation ne prévoit pas de fiche d'aptitude.
Occasionnellement, à la demande de l'administration de L'Etat, le médecin de prévention peut émettre des avis d'aptitude au titre de l'article 15 du décret n°82452 modifié
Exemple : avis médical attestant la compatibilité de l'état de santé de l'agent considéré avec une affectation à n poste de travail impliquant la conduite des équipements de travail.
Fiche de poste
Rapports médicaux obligatoires
• en cas d'octroi de
• Congé de Longue Maladie
• Congé de Longue Durée
• Congé d'Office
• Congé de Longue Durée pour maladie contractée en service
• à l'occasion d'une reprise de fonction
• après CLM ou CLD si le comité médical consulté formule des recommandations sur les conditions professionnelles de la reprise
• au décours de certains accidents de service : infirmité suite à un acte de dévouement dans l'intérêt public, en sauvant une ou plusieurs personnes, au décours d'un accident de service
Certificats médicaux pour femmes enceintes
• Aménagement temporaire de poste de travail
• Aménagement temporaire de conditions d'exercice des fonctions
• Changement temporaire d'affectation (incompatibilité santé et fonctions)
• Aménagement des horaires de travail
Rapports Collectifs
Rapport d'expertise des conditions de travail
Fiche de risques
Rapport d'activité annuel